Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CABOUTAT
S.A. F.CHATELLIER ET FILS, société anonyme, CHATEAU DAUZAC, à LABARDE (Gironde).

Numéro de dépôt :
1244653
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1993

Présentation de la marque LE CABOUTAT

Déposée le 8 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) F.CHATELLIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CABOUTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.CHATELLIER ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE CABOUTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABOUTAT est expirée depuis le 8 septembre 1993.

F.CHATELLIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GLEN FANION , DUO DE CHARME , GOLD FANION , GREEN FANION , CHATELLIER , BLACK FANION


S.A. F.CHATELLIER ET FILS, société anonyme, CHATEAU DAUZAC, à LABARDE (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.